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L'Art de la pêche

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loi et autre pour faire son etang

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AuteurMessage
coco02
Alevin
Alevin



MessageSujet: loi et autre pour faire son etang Ven 02 Mai 2014, 12:34

bonjour un ami vend un terrain de 1200 m2 au bord de la rivière  donc je pense l'acheté pour fair un etang mais comment savoir que l'eau tiendra  faut il faire la demande a mairie et après combien mettre de poisson ect ..
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waza





MessageSujet: Re: loi et autre pour faire son etang Sam 03 Mai 2014, 01:47

tu t'embarde dans un vrai parcourt du combattant : 

je sais pas si  c'est encore le cas mais si le terrain est un terrain agricole  tu ne pourra rien faire

déjà compte tu faire une prise d'eau  par la rivière? si c'est le cas il te faut une autorisation de détournement

ensuite il me semble  qu'il faut que tu fasse une étude d’impact ( en gros que va changer  dans l'environnement ton étang)

enfin le mieux c'est de demander a la mairie de la commune de l"étang ,  mais en tout cas j'espère que tu as du courage  car généralement pour avoir tout les papier c'est minimum deux ans
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wardrake





MessageSujet: Re: loi et autre pour faire son etang Sam 03 Mai 2014, 04:57

Voila un lien qui peu t'éclairer Wink

http://etangchalet.canalblog.com/archives/2009/07/15/14405475.html

Mais comme te la dit Waza c'est pas une simple affaire de trou et d'eau.

Bon courage!
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Corentin 27





MessageSujet: Re: loi et autre pour faire son etang Dim 04 Mai 2014, 03:47

Je me demande si il y a pas une demande à faire au près de l'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (ONEMA), comme précisé plus haut, c'est un véritable parcours du combattant, qui sera très long.
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coco02
Alevin
Alevin



MessageSujet: Re: loi et autre pour faire son etang Lun 05 Mai 2014, 12:57

j ai laissé tombé le terrain est petit l'accés se fait par cher le voisin
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MessageSujet: Re: loi et autre pour faire son etang Aujourd'hui à 01:53

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loi et autre pour faire son etang

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