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L'Art de la pêche

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creation etang sur terrain sans arriver d'eau ?

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yohan88
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MessageSujet: creation etang sur terrain sans arriver d'eau ? Lun 09 Mai 2011, 09:25

salut cette question va peut etre vous paraitre bete mais je me demandai si on pouvai creuser un etang de peche sur un terrain ou il ny a aucune arriver deau jai deja entendu parler de nappes phreatique mai je my connai tres peu voila je voulai savoir ce que vous en pensiez merci davance a+
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brocarp52





MessageSujet: Re: creation etang sur terrain sans arriver d'eau ? Lun 09 Mai 2011, 09:58

Etang de 100 m2 ou 10000 m2 ? Very Happy

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MessageSujet: Re: creation etang sur terrain sans arriver d'eau ? Lun 09 Mai 2011, 10:48

brocarp52 a écrit:
Etang de 100 m2 ou 10000 m2 ? Very Happy
pour l'instant je ne sais pas la dimension de l'etang mais je voudrai savoir si c'est possible de creuser ce dernier sur un terrain sans arrivee d'eau voila la question principale
merci davance a+
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brocarp52





MessageSujet: Re: creation etang sur terrain sans arriver d'eau ? Lun 09 Mai 2011, 12:19

Sans arrivée d'eau, l'évaporation diminuera au fur et à mesure le niveau de l'eau. Lorsqu'on creuse un étang, on cherche toujours une source ou ruisseau pour l'alimenter et pour oxygéner, renouveler l'eau. Je te vois mal remettre de l'eau au jet d'eau sans cesse; Wink

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MessageSujet: Re: creation etang sur terrain sans arriver d'eau ? Lun 09 Mai 2011, 12:37

brocarp52 a écrit:
Sans arrivée d'eau, l'évaporation diminuera au fur et à mesure le niveau de l'eau. Lorsqu'on creuse un étang, on cherche toujours une source ou ruisseau pour l'alimenter et pour oxygéner, renouveler l'eau. Je te vois mal remettre de l'eau au jet d'eau sans cesse; Wink

+1 et sinon ba bounce ...... bonjour la facture :affraid:
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yohan88
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MessageSujet: Re: creation etang sur terrain sans arriver d'eau ? Mar 10 Mai 2011, 04:42

JAI ENTENDU PARLER DES NAPPES PHREATIQUE OU LON CREUSAI UN ETANG DESSUS
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brocarp52





MessageSujet: Re: creation etang sur terrain sans arriver d'eau ? Mar 10 Mai 2011, 04:58

yohan88 a écrit:
JAI ENTENDU PARLER DES NAPPES PHREATIQUE OU LON CREUSAI UN ETANG DESSUS

déjà, un bassin, une petite mare, pas de problème !
un étang, je pense que tu devras faire une demande d'autorisation à ta mairie ou autres...
De plus, trouver une nappe phréatique et creuser ! La mairie risque de refuser !
Donc, aller voir déjà les bonnes personnes, faire une demande précise et avoir les autorisations nécessaires Wink

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MessageSujet: Re: creation etang sur terrain sans arriver d'eau ? Mar 10 Mai 2011, 05:01

voilà quelques réglements :

Les articles L 214-1 à L 214-6 (ancienne loi sur l'eau) , et l'article L 432-3 de l'ancienne loi pêche .

Ce que dit la loi sur l'eau :
Le projet de creuser un étang (ou autre travaux) peut être soumis à deux procédures administratives , tout dépend de la taille du plan d'eau et de son impact sur l'environnement : l'autorisation et la déclaration .

L'autorisation : c'est une demande adressée au Préfet qui comporte un descriptif des travaux , ainsi qu'un document d'incidence , généralement réalisé par un bureau d'étude . Ce projet sera soumis à enquête publique , et le conseil municipal du lieu concerné donnera son avis .
Cette autorisation est obligatoire pour toute création d'étang supérieur ou égal à 3 hectares .

La déclaration : C'est une demande adressée au Préfet qui comporte un descriptif des travaux , ainsi qu'un document d'incidence (plus léger) . Le Préfet communique au demandeur les prescriptions générales (ce qu'il peut ou ne peut pas faire) , et le dossier est envoyé au Maire et doit être consultable en Mairie pendant un mois .
Cette déclaration est obligatoire pour toute création d'étang supérieure à 0.1 hectare , et inférieure à 3 hectares .

Ce que dit la loi pêche :

L'article L432-3 stipule que : " Tous travaux de nature à détruire les frayères , les zones de croissance ou les zones d'alimentation ou de réserves de nourriture de la faune piscicole , l'installation ou l'aménagement d'ouvrages ainsi que l'exécution de travaux dans le lit d'un cours d'eau sont soumis à autorisation ."

Chaque personne (ou organisme) ayant un projet de travaux sur un cours d'eau doit constituer un dossier dans lequel figurent les modalités d'exécution et le soumettre à la DDAF concernée .
La DDAF consulte les services compétents , et le Préfet prend un arrêté pour l'exécution fixant "les mesures compensatoires visant à remettre en état le milieu naturel aquatique" .

Voici parmi les travaux qui nous intéressent ce qui peut être soumis à un examen administratif :

Prélèvement d'eau dans la rivière :

Déclaration si débit inférieur à 5% ou supérieur à 2% du débit d'étiage (débit minimum d'un cours d'eau en général en fin d'été) .

Autorisation si débit supérieur à 5% du débit d'étiage .

Transfert d'un cours d'eau A vers un cours d'eau B : (vous captez l'eau d'un ruisseau et vous la rejeter dans un autre ruisseau)

Autorisation

Modification du profil d'un cours d'eau ou tous travaux conduisant à la dérivation ou au détournement d'un cours d'eau :

Autorisation

Busage d'un cours d'eau :

Autorisation si la longueur est supérieure ou égale à 100 mètres .

Déclaration si la longueur est entre 10 et 100 mètres .

Déclaration (DDAF) si la longueur est inférieure à 10 mètres .

Vidange d'étang :

Autorisation si l'étang est supérieur à 1 hectare .

Déclaration si l'étang est entre 0.1 et 1 hectare .

Déclaration à la DDAF si l'étang est inférieur à 0.1 hectare .

Création d'un étang ou d'un plan d'eau :

Autorisation si l'étang est supérieur ou égal à 3 hectares .

Déclaration si l'étang est entre 0.1 et 3 hectares .


Attention , un projet peut être concerné par plusieurs rubriques

Alors ? Wink

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