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L'Art de la pêche

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création d'un etang

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AuteurMessage
yohan88
Goujon
Goujon



MessageSujet: création d'un etang Sam 18 Déc 2010, 03:07

BONJOUR,
J’aimerai bien creuser un petit étang de pêche pour accueillir carpes, carassins, brochets et blancs.
Je voudrai savoir les dimensions d’un étang car je voudrai le creuser le plus petit possible mais pas trop, il serait alimenter par un petit tuyau qui donne de l’eau source mais qui coule que l’hiver.
J’aimerai avoir quelques conseils de votre part en tout genre.
Merci d’avance
A+ yohan
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fafa





MessageSujet: Re: création d'un etang Sam 18 Déc 2010, 07:18

pas évident de te répondre ,déjà autorisation et surtout voir le sol et le sous-sol de ton terrain,si ton sol est assez imperméable pour recevoir et surtout garder de l'eau surtout en période estivale
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BEATLES





MessageSujet: Re: création d'un etang Sam 18 Déc 2010, 09:12

ATTENTION la réglementation a changé pour créer un étang ,il te faut des autorisations spéciales,il devra être vidangable et comporté une digue ;renseignes toi dans un premier temps a ta préfecture.
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bibidu22
Alevin
Alevin



MessageSujet: Mer 22 Déc 2010, 03:34



C'est vrai que c'est pas facile de répondre car cela dépens de plusieur chose..nombre d'èspece, place disponible, et aussi la composition de ton terrain...

Bonne chance a toi. duff
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dacap
Alevin
Alevin



MessageSujet: Re: création d'un etang Mer 22 Déc 2010, 07:48

concernant la creation d'un etang la reglamentationdepend de la taille du plan d'eau
dans tout les cas il me semble qu'une declaration en prefecture et/ou a la DDASS est obligatoire
je pense qu'ils seront mieux placé que nous pour repondre a tes questions
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Papilion





MessageSujet: création d'un étang Mer 22 Déc 2010, 09:58

j'ai pris ce document sur étang et chalet .Ce que dit la loi sur l'eau :
    Le projet de creuser un étang (ou autre travaux)  peut être soumis à deux procédures administratives , tout dépend de la taille du plan d'eau et de son impact sur l'environnement : l'autorisation et la déclaration .
L'autorisation : c'est une demande adressée au Préfet qui comporte un descriptif des travaux , ainsi qu'un document d'incidence , généralement réalisé par un bureau d'étude . Ce projet sera soumis à enquête publique , et le conseil municipal du lieu concerné donnera son avis .
  Cette autorisation est obligatoire pour toute création d'étang supérieur ou égal à 3 hectares .
La déclaration : C'est une demande adressée au Préfet qui comporte un descriptif des travaux , ainsi qu'un document d'incidence (plus léger) . Le Préfet communique au demandeur les prescriptions générales (ce qu'il peut ou ne peut pas faire) , et le dossier est envoyé au Maire et doit être consultable en Mairie pendant un mois .
Cette déclaration est obligatoire pour toute création d'étang supérieure à 0.1 hectare , et inférieure à 3 hectares .
   
Ce que dit la loi pêche :
   
  L'article L432-3 stipule que : " Tous travaux de nature à détruire les frayères , les zones de croissance ou les zones d'alimentation ou de réserves de nourriture de la faune piscicole , l'installation ou l'aménagement d'ouvrages ainsi que l'exécution de travaux dans le lit d'un cours d'eau sont soumis à autorisation ."
Chaque personne (ou organisme) ayant un projet de travaux sur un cours d'eau doit constituer un dossier dans lequel figurent les modalités d'exécution et le soumettre à la DDAF concernée .
La DDAF consulte les services compétents , et le Préfet prend un arrêté pour l'exécution fixant "les mesures compensatoires visant à remettre en état le milieu naturel aquatique" .
Voici parmi les travaux qui nous intéressent ce qui peut être soumis à un examen administratif :
Prélèvement d'eau dans la rivière :
Déclaration si débit inférieur à 5% ou supérieur à 2% du débit d'étiage (débit minimum d'un cours d'eau en général en fin d'été) .
Autorisation si débit supérieur à 5% du débit d'étiage .
Transfert d'un cours d'eau A vers un cours d'eau B : (vous captez l'eau d'un ruisseau et vous la rejeter dans un autre ruisseau)
Autorisation
Modification du profil d'un cours d'eau ou tous travaux conduisant à la dérivation ou au détournement d'un cours d'eau :
Autorisation
Busage d'un cours d'eau :
Autorisation si la longueur est supérieure ou égale à 100 mètres .
Déclaration si la longueur est entre 10 et 100 mètres .
Déclaration (DDAF) si la longueur est inférieure à 10 mètres .
Vidange d'étang :
Autorisation si l'étang est supérieur à 1 hectare .
Déclaration si l'étang est entre 0.1 et 1 hectare .
Déclaration à la DDAF si l'étang est inférieur à 0.1 hectare .
Création d'un étang ou d'un plan d'eau :
Autorisation si l'étang est supérieur ou égal à 3 hectares .
Déclaration si l'étang est entre 0.1 et 3 hectares .
Attention , un projet peut être concerné par plusieurs rubriques :
Vous voulez creuser un étang de 50 ares avec prélèvement d'eau de 15% du débit d'étiage d'un cours d'eau , vous serez donc soumis à déclaration au vu de la superficie , et à autorisation au vu du débit prélevé .
      Voila ce que dit l'administration en matière de création d'étang , c'est beaucoup de paperasseries , autorisations ou déclarations , mais c'est quand même nécessaire pour ne pas faire n'importe quoi n'importe ou , et si tel est votre projet , vous ne pourrez plus dire que vous ignoriez la loi en la matière , et bien sur il vaut mieux consulter les administrations concernées par votre projet (DDAF , préfecture et mairie) au cas ou il y ait des conditions imposées par des réglementations des plans d'occupation des sols .
       Maintenant que vous savez tout sur la création d'un étang , ne sautez pas pour autant tout de suite sur votre tractopelle , en effet rien ne sert de creuser si on a pas fait une étude de sol avant car il faut bien sur que votre terrain retienne l'eau , ce qui est loin d'être le cas partout .... mais là c'est une autre histoire !!
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asbatpotar
En attente de grade
En attente de grade



MessageSujet: Re: création d'un etang Mer 29 Déc 2010, 08:08

Bonjour à tous

Ah c'est vrai qu'on apprend des choses intéressantes en lisant etangchalet !! Laughing

http://etangchalet.canalblog.com
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MessageSujet: Re: création d'un etang Aujourd'hui à 07:14

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